I.Présentation
Suite à la réunion du Samedi 8 Juin, il a été soumis au Haut Conseil Fédéral les points suivants:
- Une alliance industrielle entre nos deux pays afin de favoriser les échanges et le développement technologique
- Favoriser les IDE entre nos deux pays.
- Créer une alliance énergétique afin d'augmenter la production des deux pays et réduire l'impact écologique de ce secteur.
- Favoriser les échanges de ressources afin de consolider l'économie de nos deux pays.
II.Propositions au Haut Conseil Fédéral
Après négotiation, il a été convenu:
- Que la Fédration Greanoise partagerai une partie de ses technologies Sélénites en échange des technologies Robotiques du Sunrise.
- Concernat ce point, plusieurs décisions ont étés prises:
- Construction d'une ambassade et de centres culturels dans chacun des pays. Les centres culturels auront pour vocation à informer les citoyens de chaque pays sur les lois et coutumes de l'autre pays, et faciliter l'intégration en cas de migration.
- Tout investisseur ressortissant du Sunrise devra reconaître l'autorité du Haut Conseil Fédéral et se plier aux lois du pays. Il en est de même pour les ressortissants Greanois voulant investir au Sunrise.
- Tout ressortissant d'un des pays ayant enfrain une ou plusieurs lois dans un autre pays, sera rappatrié dans son pays d'origine afin d'y purger sa peine. Si un ressortissant Greanois présent sur le territoire du Sunrise est condamné par un autre pays, il sera rappatrié dans la Fédération de Greane.
- Le Haut Conseil Grenois devra respecter un préavis en accord avec l'ambassade du Sunrise en cas d'expulsion ou de nationalisation de biens appartenant à un ou plusieurs ressortissants Sunrisiens.
- Que dans le cadre de l'alliance énergetique, chacun des deux pays s'engageait à réduire l'impact écologique dans le secteur énergétique(en réduisant l'utilisation d'énérgie fossile, et en préférant la fusion à hydrogne à la fission). De plus, les scientifiques Sunrisiens participeront à l'étude des modules énergétiques Sélénites, afin de les utiliser dans des conditions sures et permettre de dévelloper de nouvelles sources d'énergie.
- Que l'écahnge des ressources se ferait de manière équitable. Pour se faire, le prix des ressources sera négocié entre nos deux pays, et les formalités douanières seront simplifiées.
III.Votes
Ces propositions ont étés présentées Dimanche 9 Juin au Haut Conseil Fédéral. Etaient présent les 3 Hauts Conseillers, les 5 Conseillers Normaux, Et les trois représentants de la Vox Populi.
La Vox Populi a estimé que ces propositions étaient dans l'intêret du peuple et n'a pas demandé de référendum.
Le nombre total de voix participants à ce vote était donc de 49, il fallait 25 voix pour que ces propositions soient acceptées sans autres négociations.
IV.Résultat des votes
Ces propositions ont étés acceptées à 40 voix contre 9.
V.Conclusion
Les propositions du paragraphe II définissants les relation entre la Fédération Indépendante de Greane et la République Fédérale du Sunrise ont étées acceptées par le Haut Conseil Fédéral.
Les mesures concernat ces propositions seront mises en oeuvre sous peu.